succession non réclamée

См. также в других словарях:

• ANTIQUE (DROIT) — L’histoire des droits antiques du monde méditerranéen, à l’exception du droit romain, s’échelonne sur plus de deux millénaires, depuis les fragments du code sumérien d’Ur Nammu (env. 2080 av. J. C.) jusqu’aux documents papyrologiques de l’Égypte… …   Encyclopédie Universelle

• vacant — vacant, ante [ vakɑ̃, ɑ̃t ] adj. • 1207; lat. vacans, p. prés. de vacare « être vide » 1 ♦ Qui n a pas de titulaire. « Ces trônes déclarés vacants » (Chateaubriand). Poste vacant. « J ai sollicité la place de préparateur actuellement vacante »… …   Encyclopédie Universelle

• Liste de maisons (généalogie) — Liste de maisons. Sommaire : Haut A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z A …   Wikipédia en Français

• Pierre André de Suffren — Pour les articles homonymes, voir Suffren. Pierre André de Suffren …   Wikipédia en Français

• Guerre de Cent Ans — Pour la première guerre de Cent Ans, voir Capétiens contre Plantagenêt. Guerre de Cent Ans Bataille de Crécy (1346) illustration tirée des Chroniques de Jean F …   Wikipédia en Français

• CATHOLICISME - L’organisation et la vie de l’Église — Pour comprendre les institutions actuelles de l’Église catholique, il faut partir du fait historique qui explique son origine: la conviction d’un petit groupe d’hommes et de femmes, dans les années 30 à 40 du premier siècle, que Jésus de Nazareth …   Encyclopédie Universelle

• Fiscalite francaise — Imposition en France Moyenne de l ensemble des impôts et sécurité sociale sur les personnes et sur les sociétés, en pourcentage du PIB, en 2005[1]. Le niveau d imposition français est un des plus élevés des pays de l OCDE. L’ …   Wikipédia en Français

• Fiscalité en France — Imposition en France Moyenne de l ensemble des impôts et sécurité sociale sur les personnes et sur les sociétés, en pourcentage du PIB, en 2005[1]. Le niveau d imposition français est un des plus élevés des pays de l OCDE. L’ …   Wikipédia en Français

• Fiscalité française — Imposition en France Moyenne de l ensemble des impôts et sécurité sociale sur les personnes et sur les sociétés, en pourcentage du PIB, en 2005[1]. Le niveau d imposition français est un des plus élevés des pays de l OCDE. L’ …   Wikipédia en Français

• Guerre De Cent Ans — Bataille de Crécy (1346) illustration tirée des Chroniques de Jean Froissart. Informations générales Date 1337 1453 …   Wikipédia en Français

• Guerre de 100 ans — Guerre de Cent Ans Guerre de Cent Ans Bataille de Crécy (1346) illustration tirée des Chroniques de Jean Froissart. Informations générales Date 1337 1453 …   Wikipédia en Français